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Fichier:POL Rybnik COA.svg

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    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 500 × 580 pixels, taille : 52 kio)

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    English: Coat of arms of Rybnik
    Polski: Herb Rybnika

    Author

    Author: Olek Remesz (wiki-pl: Orem, commons: Orem)


    Public domain
    Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
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    w:fr:Creative Commons
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    Insignia
    Insignia
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    Légendes

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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

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    statut des droits d'auteur

    sous droit d'auteur

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel12 juillet 2006 à 13:25Vignette pour la version du 12 juillet 2006 à 13:25500 × 580 (52 kio)Orem{{English}} Coat of arms of Rybnik<br> {{Polski}} Herb Rybik == Author == {{User:Orem/signature}} {{Polishsymbol}} {{self|gfdl}} {{insignia}} Category:Coats of arms of Polish cities and villages Category:SVG coats of arms

    Usage global du fichier

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